Les problèmes de voisinage représentent pour les mairies une somme de travail considérable, tout est sujet à venir se plaindre en mairie.
Bien entendu le coq est un élément de choix.
Il faut néanmoins garder
à l'esprit qu'il ne s'agit pas d'entretenir une
polémique avec son voisin et faire de son mieux pour limiter
le bruit.
On peut par exemple avoir un poulailler bien isolé, deux
avantages :
En hiver, vos sujets auront moins froid et toute l'année la
nuisance sonore sera insignifiante.
Il suffit d'ouvrir au matin son poulailler à une heure
raisonnable, il serait d'ailleurs tenu compte de vos efforts pour
assurer la tranquillité du voisinage en cas de
procédure.
Le coq est un des rares oiseaux
à chanter de nuit, dans la réalité, il ne s'agit
pas d'un chant mais plutôt d'un appel, lorsque le coq est
dérangé par un bruit insolite, de la lumière ou
de la présence proche d'un prédateur, en fait, tout ce
qui est susceptible de représenter un danger.
Les gallinacés ont une ouïe hyper fine.
Le voisin n'aime pas tout ce
qui est contraire à ses idées, vos plantations, l'odeur
de votre barbecue, la couleur de votre voiture, les aboiements de
votre chien, les cris de vos enfants qui jouent, la liste est
interminable.
Quant à lui, en particulier s'il est en retraite, cela ne le
dérangera pas de passer la tondeuse ou de se servir de la
tronçonneuse, dès l'aurore et de
préférence le week end et les jours
fériés.
Coté juridique :
Il n'est pas possible d'empêcher de chanter les tourterelles,
les passereaux, les corbeaux, les pies, etc..
Il n'est donc pas possible d'empêcher poules et coqs de
chanter, pas plus que les ânes de braire, les chevaux de
hennir, les vaches de meugler.
Très important : Dans ses définitions, le
ministère de l'agriculture ne reconnaît pas les animaux
de ferme, tels des animaux de compagnie pouvant être facilement
gérés mais comme du bétail.
Ceci est très significatif au regard de la justice, qui ne
peut remettre en cause les classifications du ministère de
l'agriculture.
Ci-dessous, nous citons deux
textes faisant jurisprudence.
Pour celles et ceux qui ne savent pas ce que cela veut dire :
Ensemble des décisions des tribunaux faisant autorité,
créant des précédents, soit des faits similaires
déjà jugés, dans ce cas, lorsque le même
fait se présente et que l'on en fait état, le juge ne
peut faire autrement que d'appliquer un jugement semblable, sauf si
des éléments d'importance capitale étaient
susceptibles de modifier les modalités du jugement.
Ne pas oublier que dans ce type d'affaires, il s'agit de
procédures civiles, non pénales.
"La poule, juridiquement
parlant
(Dossier de la Semaine Juridique - Février 96 - Ed. du Juris-classeur)
Un différent de voisinage au sujet d'une poule trop bruyante mais qui sera excusée donne lieu à un procès qui se conclut de façon bien poétique.
La Cour d'Appel de RIOM prouve, si besoin était, que l'adage selon lequel le travail est sérieux mais n'est pas triste est applicable aux décisions de justice, à qui on reproche souvent et injustement une trop grande « raideur », comme nous allons le démontrer.
L'arrêt qu'elle a rendu le 7 septembre
1994 dans cette très sérieuse affaire indique
littéralement que la poule « est un animal anodin et
stupide au point que nul n'est encore parvenu à le dresser,
pas même un cirque chinois; que son voisinage comporte beaucoup
de silence, quelques tendres gloussements, et des caquètements
qui vont du joyeux (ponte d'un oeuf) au serein (dégustation
d'un ver de terre) en passant par l'affolé (vue d'un renard) ;
que ce paisible voisinage n'a jamais incommodé que ceux qui,
pour d'autres motifs, nourrissent du courroux à l'égard
des propriétaires de ces gallinacés ; que la Cour ne
jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger,
le violon le chef d'orchestre et la poule un habitant du lieudit la
Rochette, village de Salle des (402 âmes) dans le
Département du Puy-de-Dôme."
"28 juin 2007
La justice donne raison au coq alsacien qui chantait trop tôt
STRASBOURG (AFP)
Une mère et son fils qui protestaient contre leur voisin dont le coq avait pris la fâcheuse habitude de faire des vocalises à des heures indues ont été déboutés par le tribunal d'instance d'Altkirch (Haut-Rhin).
Les plaignants, une femme de 70 ans et son fils
de 46 ans qui résident dans la même maison à
Wittersdorf, près d'Altkirch, réclamaient au
propriétaire 1.500 euros de dommages et intérêts
pour trouble anormal du voisinage.
Ils ne supportaient plus d'être réveillés par les
cris du volatile, dont les épanchements sonores
débutaient dès 03H00 les mois
d'été.
"Le coq a gagné", a jubilé Me Marc Muller, qui s'est présenté, non sans humour, comme l'avocat du gallinacé. "Les plaignants ont été déboutés de leur argumentation qui consistait à souligner la nuisance du coq et ils ont été condamnés à payer 400 euros au titre des frais de procédure". "C'est un jugement logique, de bon sens et de tolérance", a-t-il encore commenté.
"D'une certaine manière, le problème du coq avait disparu lorsque je l'avais plaidé puisque, pendant la procédure, le voisin avait mis le coq dans une niche", a concédé l'avocat des plaignants, Me Thomas Grimal. "Mes clients avaient reconnu que cela étouffait le chant du coq", a-t-il encore indiqué, soulignant qu'ils avaient tout de même réclamé -- vainement -- des dommages et intérêts pour les nuisances subies depuis l'installation du coq.
"Jusque là, le coq n'avait de nom", a
indiqué Me Muller. "Désormais il s'appellera Victoire,
comme l'ont décidé ses propriétaires".
De ces deux affaires,
il ressort ce que nous avons dit en début de page et si vous
aviez des ennuis avec votre voisin, il vous suffirait de lui montrer
ces deux textes, faisant jurisprudence et d'indiquer qu'en cas de
procédure vous pourriez réclamer des dommages
intérêts pour harcèlement
injustifié.
La solution la plus
souhaitable, est de rechercher un compromis amiable :
De la discussion naît la solution.
Tout en restant ferme car si vous cédez trop facilement et que
vous vous séparez de votre coq, le voisin n'aura de cesse que
de trouver d'autres prétextes pour vous nuire.
C'est réputé systématique.
John.